Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE LUNE
ETS MARQUET

Numéro de dépôt :
92435229
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque COEUR DE LUNE

Déposée le 21 septembre 1992 par la société ETS MARQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « COEUR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société ETS MARQUET domicilié(e) 24530 VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 980 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MARQUET - France.

La marque COEUR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE LUNE est expirée depuis le 21 septembre 2002.

ETS MARQUET a également déposé les autres marques suivantes : BRIN DE TOILE , LES SEPT FAMILLES , DOUCEUR DE VIVRE EN PERIGORD , PLOUMY , AIR DU SUD , P'TIT DEJ , Snowboarding homewear


ETS MARQUET - 24530 VILLARS - France - SIREN 611980244


ETS MARQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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